Transparence Légale & Mentions Obligatoires
1. Éditeur de la Plateforme
Dénomination Sociale : Association LE ROTENGLE
Statut Juridique : Association déclarée régie par la Loi du 1er juillet 1901 (Utilité publique)
Numéro RNA : W364000380
Numéro SIREN : 918969940
Siège Administratif : MAIRIE, 13 RUE DE LA REPUBLIQUE, 36210 POULAINES, France
Coordonnées Téléphoniques : +33 6 62 48 13 92
Adresse Électronique : jamalmolla4274@gmail.com
Déclaration en Préfecture : Sous-Préfecture d'Issoudun (Indre)
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du présent portail d'information officiel est M. Jamal Molla, en sa qualité de Président de l'Association LE ROTENGLE.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
3. Prestataire d'Hébergement
En conformité avec les dispositions législatives en vigueur, l'hébergement de ce site internet autonome est assuré par :
Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie | hostinger.com)
4. Transparence Financière & Exclusion Commerciale
Conformément à nos objectifs statutaires d'utilité publique, le portail officiel de l'association LE ROTENGLE est intégralement non marchand. Il n'intègre aucun service d'achat, de paiement direct, d'abonnement publicitaire ou d'acte commercial. L'intégralité des dons reçus et des cotisations des cartes de pêche est exclusivement et directement réinvestie sans but lucratif dans le fonctionnement de nos missions d'intérêt général (génie écologique, analyses de la faune piscicole et surveillance du Nahon).
5. Traitement des Données Personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via notre formulaire de contact et d'inscription font l'objet d'un traitement informatique destiné exclusivement au secrétariat de l'association LE ROTENGLE pour la gestion des adhésions et l'envoi d'informations sur la vie associative. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles sur simple demande écrite adressée au Président de l'association.
6. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
Tous les textes, photographies, rapports de recherche et chartes graphiques publiés sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association LE ROTENGLE. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable du Directeur de la Publication est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.